Extrait:
On fait toujours l’hypothèse de la pérennité, autrement dit qu’une entreprise ne cessera pas son
activité à l’exercice suivant. C’est une hypothèse fondamentale, qui est mise en œuvre
notamment lors des écritures d’inventaires, pour le passage des comptes de charges et de
produits à régulariser. [Charges à payer = charges constatées d’avance Produits à recevoir =
produit constatés d’avance] Elle est également mise en œuvre pour l’élaboration des tableaux
d’amortissements et de provisions.
B – Autonomie des exercices : spécialisation des exercices ( = indépendance des exercices)
On fait ici l’hypothèse de la séparation calendaire entre décembre et janvier la plupart du temps.
Mais cette coupure entre deux années, n’est pas forcément liée à la fin de l’année civile. On
arrête le compte en fin d’année civile, mais pas toujours. On fait cette coupure pour déclarer le
résultat comptable à l’administration du Trésor lorsque les comptes sont arrêtés. Mise en œuvre
de ce principe Ensemble des écritures d’inventaire.
C – Le nominalisme ( = stabilité de l’unité monétaire)
Ce principe est fondé sur l’hypothèse de la stabilité de la monnaie dans laquelle sont
enregistrées les opérations de l’exercice comptable. Lorsqu’il y a eu des dévaluations ce
principe là a été rompu (en 1947). Mise en œuvre du principe : Mise en œuvre du coût historique
pour toute acquisition d’un bien durant l’année. Dans un bilan l’ensemble des postes du
patrimoine actif sont enregistrés à leur coût d’acquisition, autrement dit, au coût de la dépense
engagée au moment de la transaction. Aucun bilan n’enregistre une réévaluation des biens,
même s’il y a eu plus-value.
D – Principe de prudence
L’hypothèse est qu’on enregistre toutes les dépréciations sur un bien, mais jamais une
appréciation. On enregistre toujours les moins-values potentielles ou réelles (au moyen de
provisions) mais on enregistre jamais une plus-value potentielle (seule les plus-value réalisées
sont enregistrées).
Thème 1 : Analyse des documents de synthèse d’une entreprise privée de droitfrançais.
I] Principe généraux du PCG 1982
A – Continuité de l’exploitation :On fait toujours l’hypothèse de la pérennité, autrement dit qu’une entreprise ne cessera pas son
activité à l’exercice suivant. C’est une hypothèse fondamentale, qui est mise en œuvre
notamment lors des écritures d’inventaires, pour le passage des comptes de charges et de
produits à régulariser. [Charges à payer = charges constatées d’avance Produits à recevoir =
produit constatés d’avance] Elle est également mise en œuvre pour l’élaboration des tableaux
d’amortissements et de provisions.
B – Autonomie des exercices : spécialisation des exercices ( = indépendance des exercices)
On fait ici l’hypothèse de la séparation calendaire entre décembre et janvier la plupart du temps.
Mais cette coupure entre deux années, n’est pas forcément liée à la fin de l’année civile. On
arrête le compte en fin d’année civile, mais pas toujours. On fait cette coupure pour déclarer le
résultat comptable à l’administration du Trésor lorsque les comptes sont arrêtés. Mise en œuvre
de ce principe Ensemble des écritures d’inventaire.
C – Le nominalisme ( = stabilité de l’unité monétaire)
Ce principe est fondé sur l’hypothèse de la stabilité de la monnaie dans laquelle sont
enregistrées les opérations de l’exercice comptable. Lorsqu’il y a eu des dévaluations ce
principe là a été rompu (en 1947). Mise en œuvre du principe : Mise en œuvre du coût historique
pour toute acquisition d’un bien durant l’année. Dans un bilan l’ensemble des postes du
patrimoine actif sont enregistrés à leur coût d’acquisition, autrement dit, au coût de la dépense
engagée au moment de la transaction. Aucun bilan n’enregistre une réévaluation des biens,
même s’il y a eu plus-value.
D – Principe de prudence
L’hypothèse est qu’on enregistre toutes les dépréciations sur un bien, mais jamais une
appréciation. On enregistre toujours les moins-values potentielles ou réelles (au moyen de
provisions) mais on enregistre jamais une plus-value potentielle (seule les plus-value réalisées
sont enregistrées).
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